Déposée le 15 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGN'4
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JTTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGN'4 domicilié(e) Batiment Rector 3, 19 Chemin des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 900 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIGN4, M. MOUSSEIGNE Jean Lou domicilié(e) Batiment Rector 3, 19 Chemin des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
La marque JTTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646442.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGN'4, SAS - Batiment Rector 3, 19 Chemin des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 347900029
LIGN4, M. MOUSSEIGNE Jean Lou - Batiment Rector 3, 19 Chemin des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326421 - Publication au BOPI 2006-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629821 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales; Distribution de prospectus.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. -Constructions et réparations; services d'installation. Entretien, réparation, préparation de véhicules terrestres. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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